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Marques déposées par DE SUTTER FRERES
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SANOPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANOPAN
DE SUTTER FRERES

Numéro de dépôt :
12226
Date de dépôt :
20/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANOPAN

Déposée le 20 septembre 1978 par DE SUTTER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE SUTTER FRERES domicilié(e) (S.A.), Biville la Rivière 76730 BACQUEVILLE EN CAUX. - France.

La marque SANOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SANOPAN est expirée depuis le 20 septembre 1988.

DE SUTTER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SANOMUR , LISOMUR , SANOPAN , ISOFLAX , HAZOPAN


DE SUTTER FRERES - (S.A.), Biville la Rivière 76730 BACQUEVILLE EN CAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.